- Politique de Qualité et d'Accessibilité universelle
-
Carte de Services du Ceapat (2021-2024)
- Données identificatives et objectifs du Centre
- Liste de services offerts para le centre
- Droits des personnes utilisatrices du Centre
- Participation des personnes utilisatrices
- Réglementation
- Plaintes et suggestions
- Engagement de qualité
- Indicateurs de suivi des engagements
- Mesures visant à assurer l'égalité des genres, à repondre à la diversité, à faciliter l'accessibilité et améliorer la prestation du service
- Systèmes normalisés de management de la qualité, de l'environnment et de la prévention des risques au travail
- Mesures de compensation en cas de non-respect des engagements
- Unité responsable
- Données utiles
- Certifications accordées à Ceapat
Réglementation
vendredi, 27 mai 2022 10:16